ALLTUB International

Découvrir

ALUMINIUM
ECO DESIGN & MODERN PACK

Plus d'informations

Mentions légales

1. Informations légales


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'ÉconomieNumériquenous vous informons que :

  • Le présent site web est édité par : ALLTUB 
    Sociétédont le siège est situé : 98, Avenue Général Leclerc 92100 Boulogne-Billancourt
    Numéro Siret :  - Numéro TVA intracommunautaire : FR15 479  972 200
  • Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
    Agence de communication Publika 
    152, rue Orion - Parc de Bel-Air - 34570 Vailhauquès
    France
    Tél. : +33 4 67 270 171

 

2. Limitation de responsabilité


L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage àles respecter.
L'utilisateur du site internet "Alltub" reconnaît disposer de la compétence et des moyensnécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur du site internet "Alltub" reconnaît avoir vérifié que la configuration informatiqueutilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Alltub met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outilsdisponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence dedisponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par la Alltub le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenserl'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
Alltub ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées surson site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive

 

3. Cookies




L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installerautomatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert àenregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie etéventuellement, de la refuser.
L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractèrepersonnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Les utilisateurs du site internet "Alltub" sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ilsaccèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manièregénérale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation despersonnes. 

4. Propriété intellectuelle




La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire ettous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Alltub
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sansl'autorisation expresse de Alltub est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sontprotégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de lapropriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Alltub est producteur.
Les marques de Alltub et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont desmarques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir deséléments du site sans l'autorisation expresse de Alltub est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Alltub ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes misen place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site "Alltub" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris